1. Définitions

Les différents termes contenus dans les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont explicités ci-après:

« Conditions Générales d’Utilisation » ou « CGU » : désigne les présentes conditions générales d’utilisation des Services proposés par la marketplace Produit France

« Vendeur » :

« Utilisateur » :

« Acheteur » :

« Site(s) » :

« Service(s) » :

« Contenu(s) » :

2. Objet

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les conditions d’utilisation et de vente des services accessibles sur les sites zechef.com (ci-après : les « Services ») et mis à disposition par l’Éditeur du site.

3. Exploitant des Services

Les Services sont exploités par xxxxx , n° SIRET

4. Description des Services

4.1 Les boutiques

Les Utilisateurs peuvent gratuitement et librement naviguer sur les boutiques.

Les Acheteurs peuvent effectuer des achats d’un ou plusieurs produits dans une ou plusieurs boutiques.

4.2 Newsletter

5. Exclusion de responsabilité et de garantie

6. Accès aux Services

6.1 Services accessibles aux Utilisateurs

Les Utilisateurs des Sites peuvent consulter les Sites, visiter les boutiques, les pages de partenaires, et consulter d’une manière générale tout le contenu public des Sites non réservé aux Vendeurs.

6.2 Services accessibles aux Acheteurs

Les Utilisateurs des Sites peuvent conclure l’achat d’un ou plusieurs produits chez un ou plusieurs Vendeurs, pour cela l’Acheteur doit s’inscrire et renseigner ses coordonnées, adresse mail, nom, prénom, adresse de facturation et ou de livraison et toutes informations demandées par Produit France ou notre prestataire de paiement sécurisé STRIPE.

6.3 Services accessibles aux Vendeurs

7. Responsabilités

8. Comportements prohibés

9. Sanction des manquements

En cas de manquement à l’une quelconque des dispositions des présentes CGU ou plus généralement, d’infraction aux lois et règlements en vigueur,

10. Propriété intellectuelle

11. Liens et sites tiers

12. Modifications

13. Loi applicable et juridiction

Les présentes conditions générales sont régies par la loi française.

En cas de contestation sur la validité, l’interprétation et/ou l’exécution des présentes conditions générales, les parties conviennent que les tribunaux de xxxxxx seront exclusivement compétents pour en juger, sauf règles de procédure impératives contraires.

14. Politique de données personnelles – Confidentialité – RGPD

Merci de consulter notre politique de données personnelles 

Article 15. Entrée en vigueur

Les présentes conditions générales sont entrées en vigueur le x xxxx019